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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
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PLAN RECHERCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAN RECHERCHE
PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1669209
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2011
PLAN RECHERCHE de PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG

Présentation de la marque PLAN RECHERCHE

Déposée le 29 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLAN RECHERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 Rue du Petit Mas -, Z.I. de Courtine, 84000 AVIGNON (dossier no 2197668) - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2197668) - France.

La marque PLAN RECHERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN RECHERCHE est expirée depuis le 29 mai 2011.

PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG a également déposé les autres marques suivantes : PLAN SPG , CAILLARD LA GARANTIE DE L'EXCELLENCE , Caillard , PLAN ENVIRONNEMENT , LE PAYSAN


PLAN SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG - Société Anonyme - 481 Rue du Petit Mas -, Z.I. de Courtine, 84000 AVIGNON (dossier no 2197668) - France - SIREN 063803266


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2197668) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2001 n°2197668 - Publication au BOPI 2001-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159250 - Publication au BOPI 1993-06-08

Recherche de matière organiques;étude et croisements génétique de semences, de graines, de plantes;Recherche et analyse des sols; études des sols et des sites pour implantation d'une nouvelle végétation